Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MCRM MUSÉE DU CABARET, DE LA REVUE ET DU MUSIC-HALL
Krystyna Ferencowicz
CRISTY COMMITTEE CLUB, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3729921
Date de dépôt :
14/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MCRM MUSÉE DU CABARET, DE LA REVUE ET DU MUSIC-HALL de Krystyna Ferencowicz

Présentation de la marque MCRM MUSÉE DU CABARET, DE LA REVUE ET DU MUSIC-HALL

Déposée le 14 avril 2010 par Krystyna Ferencowicz et l'association loi 1901 CRISTY COMMITTEE CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MCRM MUSÉE DU CABARET, DE LA REVUE ET DU MUSIC-HALL »

Les déposants sont Krystyna Ferencowicz domicilié(e) 1543 Rue Edgard Loubry - 59970 - FRESNES SUR ESCAUT - France et l'association loi 1901 CRISTY COMMITTEE CLUB domicilié(e) 6 SQUARE DE LA PETRARQUE - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Krystyna Ferencowicz domicilié(e) 1543 Rue Edgard Loubry - 59970 - FRESNES SUR ESCAUT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Krystyna Ferencowicz - 1543 Rue Edgard Loubry - 59970 - FRESNES SUR ESCAUT - France

CRISTY COMMITTEE CLUB, ASSOCIATION LOI 1901 - 6 SQUARE DE LA PETRARQUE - 75116 - PARIS - France - SIREN 5


Krystyna Ferencowicz - 1543 Rue Edgard Loubry - 59970 - FRESNES SUR ESCAUT - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548843 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.